ROYALE SUEDOISE
Présentation de la marque ROYALE SUEDOISE
Déposée le 5 septembre 1994 par JANSSON Leif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYALE SUEDOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYALE SUEDOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE SUEDOISE est expirée depuis le 5 septembre 2004.
JANSSON Leif a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42